Avocats spécialisés en droit médical ainsi que médecins, pédiatres et gynécologues obstétriciens, également formés au droit médical, ont contribué à l’écriture de cet ouvrage. Leurs objectifs sont de permettre :
▪ aux soignants, d’accueillir de façon appropriée la plainte dont ils sont l’objet, en leur communiquant les outils juridiques leur permettant d’être proactifs dans leur défense ;
▪ aux juristes, de comprendre que la science médicale est une science « molle », statistique, en perpétuel mouvement où le 100% et le 0% n’existent pas.
La première partie est une mise à niveau juridique qui va permettre aux soignants de comprendre le cheminement d’une plainte et le raisonnement juridique qui préside à son analyse. Il traite, entre autres, de l’évaluation de la perte de chance, de la notion de causalité adéquate, de l’évaluation des besoins en tierce personne ou encore d’une réflexion concernant les recommandations professionnelles sur lesquelles se fondent souvent les experts pour fonder leur analyse du cas.
La deuxième partie rapporte plus de 60 situations cliniques réelles. Chacune d’entre elles a été l’objet d’une plainte devant une juridiction, d’une expertise, et, pour la plupart d’entre elles, d’un avis ou d’un jugement. Elles sont des illustrations des principes de droit, comme le triptyque « faute, préjudice, lien de causalité direct et certain ».
La dernière partie concerne la prévention et la gestion de la plainte, la préparation d’une expertise en amont de l’accedit et enfin les éventuels dilemmes éthiques.
Dr Jean-Pierre Chemla
Gynécologue-obstétricien, DU de médecine foetale, DU de réparation du dommage corporel (CAPEDOC), Université Paris-Cité, Paris
Pr Yannick Aujard
Ancien professeur émérite de pédiatrie, ancien chef de service de néonatologie-réanimation néonatale, Hôpital Robert-Debré, Paris. Ex-membre du Conseil de la santé publique. Médecin-conseil
Avec la participation de Maître Catherine Tamburini-Bonnefoy, avocate associée, spécialisée en droit de la santé et responsabilité médicale